SIMPLE, SÉCURISÉ ET À L'ÉPREUVE DU TEMPS

LE PASSEPORT NUMÉRIQUE DU PRODUIT

SIMPLE, SÉCURISÉ ET À L'ÉPREUVE DU TEMPS

LE PASSEPORT NUMÉRIQUE DU PRODUIT

QU'EST-CE QU'UN PASSEPORT PRODUIT NUMÉRIQUE ?

LE DPP – TRANSPARENCE TOUT AU LONG DU CYCLE DE VIE DU PRODUIT

A Digital Product Passport (DPP ou PNP) is a structured and standardized digital record that accompanies a product, component, or material throughout its entire lifecycle.

Le DPP contient des informations techniques, environnementales et réglementaires essentielles et les rend accessibles par voie électronique, généralement via un code QR, une puce NFC ou une étiquette RFID apposée sur le produit.

Cela garantit que chaque produit est identifiable de manière unique et que les données clés sont accessibles rapidement et en toute sécurité.

QUELLES INFORMATIONS LE DPP COMPREND-IL ?

Identification du produit

Type, modèle et variante du produit
Identifiant unique du produit ou du lot
Opérateur(s) économique(s) responsable(s) du produit

Composition et matériaux

Nomenclature ou composants clés
Contenu recyclé et matières premières critiques
Substances préoccupantes et restrictions applicables

Performance environnementale

Empreinte carbone ou autres indicateurs d’impact (souvent du berceau à la sortie d’usine et tout au long du cycle de vie)
Consommation d’énergie et d’eau pendant l’utilisation
Indicateurs d’efficacité des ressources, de durabilité et de réparabilité

Circularité et fin de vie

Instructions de réparation et d’entretien
Disponibilité des pièces détachées et des accessoires
Options de réutilisation, de remise à neuf et de reconditionnement
Instructions de démontage, tri et recyclage

Conformité et documentation

Réglementations européennes et nationales pertinentes
Références d’évaluation de la conformité, certificats, rapports d’essai
Avertissements de sécurité et informations relatives à l’étiquetage

QUELS PRODUITS NÉCESSITENT UN PASSEPORT NUMÉRIQUE ET QUI EN EST RESPONSABLE ?

À commencer par les piles, de nombreux autres produits devront également être accompagnés d’un passeport produit obligatoire dans les années à venir.

Le plan de travail 2025-2030 définit les premiers groupes de produits prioritaires, notamment :

textiles et vêtements
matelas
mobilier
pneus
fer et acier
aluminium
plusieurs produits liés à l’énergie

Les règles détaillées du DPP pour ces groupes seront mises en œuvre progressivement entre 2027 et 2029 environ, avec un délai de préparation d’au moins 18 mois après l’adoption de chaque acte délégué.

En vertu de la législation européenne, la responsabilité incombe principalement à l’opérateur économique qui met le produit sur le marché de l’UE, généralement le fabricant ou l’importateur. Les lignes directrices de l’ESPR et le projet CIRPASS décrivent cet acteur comme l’opérateur économique responsable (OER) du produit.

LE PASSEPORT BATTERIE - LE PREMIER DPP CONCRÈTE

Le règlement européen (UE) 2023/1542 sur les batteries définit déjà un passeport numérique pour certaines batteries industrielles et de véhicules électriques. Pour celles-ci, le passeport deviendra obligatoire à partir du 18 février 2027.

Il s’agit en fait de la première mise en œuvre complète du DPP dans le droit européen, qui donne un aperçu de ce à quoi les autres secteurs peuvent s’attendre : une traçabilité renforcée, des données détaillées sur la durabilité et l’obligation de fournir des informations via un passeport numérique.

COMMENT SECURIKETT VOUS ACCOMPAGNE DANS VOTRE PARCOURS DPP

Les principaux atouts de Securikett – étiquetage sécurisé, identifiants uniques et données produit basées sur le cloud – répondent naturellement aux exigences du DPP.

Notre approche privilégie les normes ouvertes et l’intégration modulaire afin que vous restiez flexible à mesure que les règles de l’UE évoluent.